Mentions Légales

1. Éditeur du Site

Le site internet belleartiste.fr (ci-après « le Site ») est édité par :

• Raison sociale : Belle Artiste SAS
• Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
• Capital social : 50 000 €
• Siège social : 27 Rue de la Beauté, 75008 Paris, France
• RCS : Paris B 852 741 963
• SIRET : 852 741 963 00015
• Numéro TVA intracommunautaire : FR 85 852741963
• Directeur de la publication : Élise Beaumont
• Email : [email protected]
• Téléphone : 01 42 86 75 30

2. Hébergeur

Le Site est hébergé par :

• Nom : OVH SAS
• Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
• Téléphone : 1007

3. Propriété Intellectuelle

L'ensemble du contenu du Site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de Belle Artiste SAS ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du Site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Belle Artiste SAS.

Toute exploitation non autorisée du Site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées, engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

3.1 Marques

Les marques et logos figurant sur le Site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et/ou logos, effectuée à partir des éléments du Site sans l'autorisation expresse de Belle Artiste SAS est constitutive de contrefaçon sanctionnée par les articles L.713-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

3.2 Bases de données

Les bases de données figurant sur le Site sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant dans le Code de la Propriété Intellectuelle la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

4. Cookies et Traceurs

Le Site utilise des cookies et traceurs pour améliorer l'expérience utilisateur, réaliser des statistiques de visites et personnaliser les contenus. Pour en savoir plus sur notre utilisation des cookies, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

5. Liens Hypertextes

Belle Artiste SAS se réserve le droit de mettre en place des liens hypertextes vers d'autres sites internet. La responsabilité de Belle Artiste SAS ne saurait être engagée dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

De même, la création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de Belle Artiste SAS.

6. Limitation de Responsabilité

Belle Artiste SAS s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site. Toutefois, Belle Artiste SAS ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site.

En conséquence, Belle Artiste SAS décline toute responsabilité :

• Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site
• Pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site
• Et plus généralement de tout dommage direct ou indirect, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences

7. Données Personnelles

Les données personnelles collectées sur le Site font l'objet d'un traitement conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

Contact DPO

Pour toute question relative à la protection de vos données personnelles, vous pouvez contacter notre Délégué à la Protection des Données :

• Email : [email protected]

8. Droit Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

9. Crédits

• Conception et réalisation : Belle Artiste Studio
• Développement : Belle Artiste Tech
• Illustrations : Atelier Belle Artiste
• Typographies : Google Fonts (Playfair Display, Nunito Sans, Caveat, Josefin Sans)
• Icônes : Phosphor Icons

Dernière mise à jour : 07/12/2025